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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRELLEBORG INDUSTRIE
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MILLESIME
Marque expirée - Marque en non vigueur

MILLESIME
TRELLEBORG INDUSTRIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1570846
Date de dépôt :
18/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2020

Présentation de la marque MILLESIME

Déposée le 18 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRELLEBORG INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MILLESIME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRELLEBORG INDUSTRIE domicilié(e) Rue de Chantemerle Zone Industrielle La Combaude - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 933 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MILLESIME est expirée depuis le 18 janvier 2020.

TRELLEBORG INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : KLELINE , METALAIR , KLEROC , EURODEC , BERGADUC , LACTATUBE , BERGASPIR , STARFIX , PETROVAST , O.S.S.


TRELLEBORG INDUSTRIE, Société par actions simplifiée - Rue de Chantemerle Zone Industrielle La Combaude - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 391933397


BREMA-LOYER - 161, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Renouvellement sans limitation le 13 août 1999 n°2150934 - Publication au BOPI 1999-08-13

Inscription le 17 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256522 - Publication au BOPI 1998-06-17

Inscription le 10 mai 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°453857 - Publication au BOPI 2007-05-10

Inscription le 17 juin 1998 - Changement de dénomination n°256523 - Publication au BOPI 1998-06-17

Inscription le 17 juin 1998 - Changement de dénomination n°256524 - Publication au BOPI 1998-06-17

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2009 n°2421129 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-21

Inscription le 10 mars 2010 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°518565 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-10

Tuyaux en caoutchouc ou en matière plastique ou comportant du caoutchouc ou des matières plastiques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.