Déposée le 4 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) TRELLEBORG INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRELLEBORG INDUSTRIE domicilié(e) ZI La Combaude, 63000 CLERMONT FERRAND (dossier no 2164041) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 933 397 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PEUSCET domicilié(e) (dossier no 2164041) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613340.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRELLEBORG INDUSTRIE (Société Anonyme) - ZI La Combaude, 63000 CLERMONT FERRAND (dossier no 2164041) - France - SIREN 391933397
CABINET PEUSCET - (dossier no 2164041) - France
Renouvellement sans limitation le 3 février 2000 n°2164041 - Publication au BOPI 2000-02-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06
Inscription le 17 juin 1998 - Changement de dénomination n°256524 - Publication au BOPI 1998-06-17
Inscription le 17 juin 1998 - Changement de dénomination n°256523 - Publication au BOPI 1998-06-17
Inscription le 17 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256522 - Publication au BOPI 1998-06-17
Tuyaux flexibles en caoutchouc ou en matière plastique. Courroies de transmission
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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