Déposée le 26 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) TRELLEBORG INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « FLEXOBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-36 du 3 septembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRELLEBORG INDUSTRIE domicilié(e) ZI La Combaude, 63000 CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 933 397 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PEUSCET - France.
La marque FLEXOBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRELLEBORG INDUSTRIE (Société Anonyme) - ZI La Combaude, 63000 CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 391933397
CABINET PEUSCET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01
Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36
Manchons compensateurs en métal ou comportant du métal, destinés à l'habitat. Manchons compensateurs en matière élastomère ou comportant des matières élastomères, destinés à l'habitat.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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