Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOVAST
TRELLEBORG INDUSTRIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1519144
Date de dépôt :
28/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2008

Présentation de la marque BIOVAST

Déposée le 28 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) TRELLEBORG INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOVAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRELLEBORG INDUSTRIE domicilié(e) ZI La Combaude, 63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2121784) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 933 397 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET domicilié(e) (dossier no 2121784) - France.

La marque BIOVAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOVAST est expirée depuis le 28 décembre 2008.

TRELLEBORG INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : KLELINE , METALAIR , KLEROC , EURODEC , BERGADUC , LACTATUBE , BERGASPIR , STARFIX , PETROVAST , O.S.S.


TRELLEBORG INDUSTRIE (Société Anonyme) - ZI La Combaude, 63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2121784) - France - SIREN 391933397


Cabinet PEUSCET - (dossier no 2121784) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 1998 n°2121784 - Publication au BOPI 1998-07-20

Inscription le 10 mai 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°453857 - Publication au BOPI 2007-05-10

Inscription le 17 juin 1998 - Changement de dénomination n°256524 - Publication au BOPI 1998-06-17

Inscription le 17 juin 1998 - Changement de dénomination n°256523 - Publication au BOPI 1998-06-17

Inscription le 17 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256522 - Publication au BOPI 1998-06-17

Tuyaux en caoutchouc ou en matière plastique ou contenant du caoutchouc ou des matières plastiques.