Marque expirée - Marque en non vigueur

SCOOP
TRELLEBORG COATED SYSTEMS FRANCE SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98756788
Date de dépôt :
28/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2018

Présentation de la marque SCOOP

Déposée le 28 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRELLEBORG COATED SYSTEMS FRANCEsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOOP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRELLEBORG COATED SYSTEMS FRANCEsociété par actions simplifiée domicilié(e) rue de l'Industrie - 68700 - CERNAY et immatriculée sous le numéro RCS 502 705 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCOOP est expirée depuis le 28 octobre 2018.

TRELLEBORG COATED SYSTEMS FRANCEsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : SCOOP , ALTO , POLYSTRIP , ROYAL FORM , EDITOR , CONTRAST , PREMIUM , ECHO , GRAFFITY , GRAFFITY


TRELLEBORG COATED SYSTEMS FRANCE SAS société par actions simplifiée - rue de l'Industrie - 68700 - CERNAY - SIREN 502705908


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2008 n°2388509 - Publication au BOPI 2008-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Inscription le 29 juillet 2008 - Changement de dénomination n°478195 - Publication au BOPI 2008-07-29

Inscription le 29 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°478196 - Publication au BOPI 2008-07-29

Inscription le 29 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°478197 - Publication au BOPI 2008-07-29

Inscription le 29 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°486954 - Publication au BOPI 2008-10-29

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles. Blanchets pour l'imprimerie en matières textiles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).