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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRELLEBORG COATED SYSTEMS FRANCEsociété par actions simplifiée
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GRAFFITY
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAFFITY
TRELLEBORG COATED SYSTEMS FRANCE SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98757124
Date de dépôt :
30/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/10/2018

Présentation de la marque GRAFFITY

Déposée le 30 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRELLEBORG COATED SYSTEMS FRANCEsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GRAFFITY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRELLEBORG COATED SYSTEMS FRANCEsociété par actions simplifiée domicilié(e) 2 avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2388505) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 705 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2388505) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAFFITY est expirée depuis le 30 octobre 2018.

TRELLEBORG COATED SYSTEMS FRANCEsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : SCOOP , ALTO , POLYSTRIP , ROYAL FORM , SCOOP , EDITOR , CONTRAST , PREMIUM , ECHO , GRAFFITY


TRELLEBORG COATED SYSTEMS FRANCE SAS société par actions simplifiée - 2 avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2388505) - 75008 - France - SIREN 502705908


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2388505) - 75340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2008 n°2388505 - Publication au BOPI 2008-10-29

Inscription le 11 janvier 1999 - Retrait partiel n°270043 - Publication au BOPI 1999-01-11

Inscription le 29 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°486954 - Publication au BOPI 2008-10-29

Inscription le 29 juillet 2008 - Changement de dénomination n°478195 - Publication au BOPI 2008-07-29

Inscription le 29 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°478196 - Publication au BOPI 2008-07-29

Inscription le 29 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°478197 - Publication au BOPI 2008-07-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Inscription le 18 juin 2009 - Changement d'adresse n°500125 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles. Blanchets pour l'imprimerie en matières textiles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).