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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRELLEBORG COATED SYSTEMS FRANCE
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POLYCELL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POLYCELL
TRELLEBORG COATED SYSTEMS FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1267786
Date de dépôt :
06/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2024

Présentation de la marque POLYCELL

Déposée le 6 avril 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRELLEBORG COATED SYSTEMS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POLYCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRELLEBORG COATED SYSTEMS FRANCE domicilié(e) Rue de l'Industrie - 68700 - CERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 705 908 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque POLYCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque POLYCELL est expirée depuis le 6 avril 2024.

TRELLEBORG COATED SYSTEMS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : JJ


TRELLEBORG COATED SYSTEMS FRANCE, Société par actions simplifiée - Rue de l'Industrie - 68700 - CERNAY - France - SIREN 502705908


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Renouvellement sans limitation n°2030966 - Publication au BOPI 1994-16

Inscription le 29 juillet 2008 - Changement de dénomination n°478195 - Publication au BOPI 2008-07-29

Inscription le 29 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°478197 - Publication au BOPI 2008-07-29

Inscription le 29 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°478196 - Publication au BOPI 2008-07-29

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2004 n°2263080 - Publication au BOPI 2004-04-15

Inscription le 15 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°625458 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-15

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2014 n°2557902 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-05-15

Blanchets pour l'imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).