Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSMOTONIC
TRELAT CATHERINE

Numéro de dépôt :
1582315
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/11/1999

Présentation de la marque COSMOTONIC

Déposée le 30 novembre 1989 par TRELAT CATHERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COSMOTONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TRELAT CATHERINE domicilié(e) 13, avenue Emile Laurent, 75012 PARIS - France.

La marque COSMOTONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582315.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMOTONIC est expirée depuis le 30 novembre 1999.

TRELAT CATHERINE a également déposé les autres marques suivantes : TONIC FAMILY , TONIC LAND


TRELAT CATHERINE - 13, avenue Emile Laurent, 75012 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Appareils photographiques, cinématographiques; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, films et produits éducatifs, de divertissement et de spectacle tels que dessins animés, disques, cassettes et cassettes vidéo; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; matériel informatique, logiciels. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie notamment albums de coloriage, bandes dessinées, livres d'enfants, journaux et imprimés; articles pour reliures; photographies papeterie notamment papier à lettres, enveloppes, cartes de voeux, cartes postales, papier cadeau; mattières adhésives (pour la papéterie, étiquettes et autocollants; matériel pour les artistes; pinceaux; articles de bureau pour enfants y compris matériel scolaire (à l'exception de meubles) notamment gommes, règles, taille-crayons, trousses, cartes à jouer; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés. Vêtements compris de sport et de détente; chaussures; chapellerie. Jeux et jouets en toutes matières notamment en papier, carton, plastique, tissus, bois; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes. Décorations pour arbres de Noël. Impressions de dessins sur tous supports tels que tissus, bois, verre, métal; broderie, couture; reliure de documents. Education; institutions d'enseignement, éditions de livres, revues; abonnements de journaux; prêts de livres, divertissements, spectacles notamment spectacles de marionettes; divertissements radiophoniques ou par télévision; production de film en particulier de dessins animés; agences pour artistes; location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre; distribution de journaux; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Imprimerie; programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.