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Marques déposées par TREJAUT Francis
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DOMAINE DU BALLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BALLAT
TREJAUT Francis

Numéro de dépôt :
1507626
Date de dépôt :
04/01/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/1999
DOMAINE DU BALLAT de TREJAUT Francis

Présentation de la marque DOMAINE DU BALLAT

Déposée le 4 janvier 1989 par TREJAUT Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU BALLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TREJAUT Francis, domicilié(e) Saint André du Bois, 33490 SAINT MACAIRE. - France.

La marque DOMAINE DU BALLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507626.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BALLAT est expirée depuis le 4 janvier 1999.

TREJAUT Francis a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA GRAVE PEYNET


TREJAUT Francis - Saint André du Bois, 33490 SAINT MACAIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommé DOMAINE DU BALLAT