Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZAGAYA
SARL TREIZE

Numéro de dépôt :
3328648
Date de dépôt :
03/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2014
ZAGAYA de TREIZE

Présentation de la marque ZAGAYA

Déposée le 3 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREIZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZAGAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREIZE domicilié(e) 37 rue Molinier,47000 AGEN - 47000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DELBOS Florence SARL TREIZE domicilié(e) 37 rue Molinier,47000 AGEN - 47000 - France.

La marque ZAGAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAGAYA est expirée depuis le 3 décembre 2014.

TREIZE a également déposé les autres marques suivantes : ZAGAYA


SARL TREIZE - 37 rue Molinier,47000 AGEN - 47000 - France


Mme DELBOS Florence SARL TREIZE - 37 rue Molinier,47000 AGEN - 47000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit, linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements ; chaussures, chapellerie chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement), fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous vêtements. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.