Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZAGAYA
SARL TREIZE

Numéro de dépôt :
3310016
Date de dépôt :
24/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2014
ZAGAYA de TREIZE

Présentation de la marque ZAGAYA

Déposée le 24 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREIZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZAGAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREIZE domicilié(e) Boutique ZAGAYA, 37 rue Molinier,47000 AGEN - 47000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 845 463 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr et Mme DELBOS SARL TREIZE domicilié(e) 37 rue Molinier,47000 AGEN - 47000 - France.

La marque ZAGAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAGAYA est expirée depuis le 24 août 2014.

TREIZE a également déposé les autres marques suivantes : ZAGAYA


SARL TREIZE - Boutique ZAGAYA, 37 rue Molinier,47000 AGEN - 47000 - France - SIREN 453845463


Mr et Mme DELBOS SARL TREIZE - 37 rue Molinier,47000 AGEN - 47000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

– tissu, linge de lit ; linge de maison ; linge de bain.Linge de table non en papier. – dentelles et broderies, rubane et lacets ; boutons, crochets et œillets ; attaches ou fermetures pour vêtements.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.