Déposée le 24 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREIZE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZAGAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-40 du 1 octobre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREIZE domicilié(e) Boutique ZAGAYA, 37 rue Molinier,47000 AGEN - 47000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 845 463 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr et Mme DELBOS SARL TREIZE domicilié(e) 37 rue Molinier,47000 AGEN - 47000 - France.
La marque ZAGAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAGAYA est expirée depuis le 24 août 2014.
TREIZE a également déposé les autres marques suivantes : ZAGAYA
SARL TREIZE - Boutique ZAGAYA, 37 rue Molinier,47000 AGEN - 47000 - France - SIREN 453845463
Mr et Mme DELBOS SARL TREIZE - 37 rue Molinier,47000 AGEN - 47000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04
Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40
– tissu, linge de lit ; linge de maison ; linge de bain.Linge de table non en papier. – dentelles et broderies, rubane et lacets ; boutons, crochets et œillets ; attaches ou fermetures pour vêtements.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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