Marque enregistrée - Marque en vigueur

XIII Magazine 13 Magazine Treize Magazine
Treiez Rugby Events, SASU

Numéro de dépôt :
4300380
Date de dépôt :
19/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2026
XIII Magazine 13 Magazine Treize Magazine de Treiez Rugby Events

Présentation de la marque XIII Magazine 13 Magazine Treize Magazine

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2016 par Treiez Rugby EventsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XIII Magazine 13 Magazine Treize Magazine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est Treiez Rugby EventsTODO domicilié(e) Axe Sud, 49 Grande Rue Saint Michel - 31400 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 903 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Treize Rugby Events, M. julien morata domicilié(e) 49 RUE Saint Michel - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque XIII Magazine 13 Magazine Treize Magazine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XIII Magazine 13 Magazine Treize Magazine arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.


Treiez Rugby Events, SASU - Axe Sud, 49 Grande Rue Saint Michel - 31400 - Toulouse - France - SIREN 809903966


Treize Rugby Events, M. julien morata - 49 RUE Saint Michel - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Journaux .