Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRECOBAT
TREGUER - ETUDES ET CONSTRUCTIONS DU BATIMENT - " TR.ET.CO.BAT. " SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3018017
Date de dépôt :
24/03/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/2010
TRECOBAT de TREGUER - ETUDES ET CONSTRUCTIONS DU BATIMENT - \

Présentation de la marque TRECOBAT

Déposée le 24 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) TREGUER - ETUDES ET CONSTRUCTIONS DU BATIMENT - " TR.ET.CO.BAT. " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRECOBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREGUER - ETUDES ET CONSTRUCTIONS DU BATIMENT - " TR.ET.CO.BAT. " domicilié(e) 2, Place de la Gare, 29870 LANNILIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 220 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCEL HASCOET AVOCAT - France.

La marque TRECOBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018017.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRECOBAT est expirée depuis le 24 mars 2010.

TREGUER - ETUDES ET CONSTRUCTIONS DU BATIMENT - " TR.ET.CO.BAT. " a également déposé les autres marques suivantes : G Maisons Goëland , Maisons G P Guy Philippe


TREGUER - ETUDES ET CONSTRUCTIONS DU BATIMENT - " TR.ET.CO.BAT. " SOCIETE ANONYME - 2, Place de la Gare, 29870 LANNILIS - France - SIREN 637220377


MARCEL HASCOET AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Constructions de maisons individuelles.