Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PIEDS 9
Numéro de dépôt :
952045
Date de dépôt :
08/10/1975
Lieu de dépôt :
Troyes
Présentation de la marque PIEDS 9
Déposée le 8 octobre 1975 par monsieur Trefouel (Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Troyes), la marque française « PIEDS 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PIEDS 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PIEDS 9 est expirée depuis le 8 octobre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-509