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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREFLE
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TREFLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREFLE
TREFLE, SARL

Numéro de dépôt :
4101350
Date de dépôt :
26/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2024
TREFLE de TREFLE

Présentation de la marque TREFLE

Déposée par voie électronique le 26 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREFLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TREFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREFLE domicilié(e) 3 Villa des Chambards - 92270 - Bois-Colombes - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 454 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TREFLE, M. Hubert Levesque domicilié(e) 3 Villa des Chambards - 92270 - Bois-Colombes - France.

La marque TREFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREFLE est expirée depuis le 26 juin 2024.


TREFLE, SARL - 3 Villa des Chambards - 92270 - Bois-Colombes - France - SIREN 802454892


TREFLE, M. Hubert Levesque - 3 Villa des Chambards - 92270 - Bois-Colombes - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

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