Déposée le 17 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREFLE VERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « JARDINERIE RURALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-15 du 10 avril 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREFLE VERT domicilié(e) 10 RUE LAVOISIER - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 319 572 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TREFLE VERT, M. JUNG FREDERIC domicilié(e) 10 RUE LAVOISIER - 68000 - COLMAR - France.
La marque JARDINERIE RURALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TREFLE VERT, SARL - 10 RUE LAVOISIER - 68000 - COLMAR - France - SIREN 390319572
TREFLE VERT, M. JUNG FREDERIC - 10 RUE LAVOISIER - 68000 - COLMAR - France
Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; matériel pour pansements ; désinfectants ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
Coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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