Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL PL
TREFLE ROUGE (SARL)

Numéro de dépôt :
1510192
Date de dépôt :
23/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/1999

Présentation de la marque ROYAL PL

Déposée le 23 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREFLE ROUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL PL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREFLE ROUGE domicilié(e) 34, avenue Fernand Lebèbvre, 78300 POISSY. - France.

La marque ROYAL PL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL PL est expirée depuis le 23 janvier 1999.

TREFLE ROUGE a également déposé les autres marques suivantes : IMMO-JET , BACCARA , TAGORA , N + 1 , SPIRIDON , BNC EXPRESS , PREVIX , INEX , APOLLINE , TELL ME]


TREFLE ROUGE (SARL) - 34, avenue Fernand Lebèbvre, 78300 POISSY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Logiciels spécifiques aux professions libérales: comptabilité, fiscalité, gestion, formation. Programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.