Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pwodiktion NEG
M. TREFLE Rodrick-Vincent

Numéro de dépôt :
4018871
Date de dépôt :
10/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/07/2023
Pwodiktion NEG de TREFLE Rodrick-Vincent

Présentation de la marque Pwodiktion NEG

Déposée le 10 juillet 2013 par monsieur TREFLE Rodrick-Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pwodiktion NEG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est monsieur TREFLE Rodrick-Vincent domicilié(e) ferme de Dalciat, Dalciat, 97122 BAIE-MAHAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TREFLE Rodrick-Vincent domicilié(e) ferme de Dalciat, Dalciat, 97122 BAIE-MAHAULT - France.

La marque Pwodiktion NEG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pwodiktion NEG est expirée depuis le 10 juillet 2023.


M. TREFLE Rodrick-Vincent - ferme de Dalciat, Dalciat, 97122 BAIE-MAHAULT - France


M. TREFLE Rodrick-Vincent - ferme de Dalciat, Dalciat, 97122 BAIE-MAHAULT - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.