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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TREFLE ORANGE FRANCE
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TREFLOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREFLOR
TREFLE ORANGE FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1252466
Date de dépôt :
22/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/1992

Présentation de la marque TREFLOR

Déposée le 22 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) TREFLE ORANGE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TREFLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFLE ORANGE FRANCE domicilié(e) 12, avenue de Bourbon, 60500 CHANTILLY. - France.

La marque TREFLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREFLOR est expirée depuis le 22 décembre 1992.


TREFLE ORANGE FRANCE (S.A.) - 12, avenue de Bourbon, 60500 CHANTILLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

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