Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREFLE GROUPE
/
TO BE SURE WATER QUALITY SYSTEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

TO BE SURE WATER QUALITY SYSTEM
TREFLE GROUPE societe a responsabilite limitee

Numéro de dépôt :
3565805
Date de dépôt :
27/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2018
TO BE SURE WATER QUALITY SYSTEM de TREFLE GROUPE

Présentation de la marque TO BE SURE WATER QUALITY SYSTEM

Déposée le 27 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREFLE GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TO BE SURE WATER QUALITY SYSTEM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREFLE GROUPE domicilié(e) 1 ALLEE DES CARMES,77150 LESIGNY - 77150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 145 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TREFLE GROUPE domicilié(e) 1 ALLEE DES CARMES,77150 LESIGNY - 77150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TO BE SURE WATER QUALITY SYSTEM est expirée depuis le 27 mars 2018.

TREFLE GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : Papirus , Microfiltration terminale , EcoBar , LOCAFONTAINE , WATERSTATION , DE SELTZ , Drinkpad , GLOBAL COOLERS , France Fontaine , Office Deco


TREFLE GROUPE societe a responsabilite limitee - 1 ALLEE DES CARMES,77150 LESIGNY - 77150 - France - SIREN 502145238


TREFLE GROUPE - 1 ALLEE DES CARMES,77150 LESIGNY - 77150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.