Microfiltration terminale
Présentation de la marque Microfiltration terminale
Déposée le 31 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREFLE GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Microfiltration terminale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Microfiltration terminale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Microfiltration terminale est expirée depuis le 31 janvier 2021.
TREFLE GROUPE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°684959 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29