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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREFLE GROUPE
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France Fontaine
Marque expirée - Marque en non vigueur

France Fontaine
SARL TREFLE GROUPE, SARL

Numéro de dépôt :
3674628
Date de dépôt :
08/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2019
France Fontaine de TREFLE GROUPE

Présentation de la marque France Fontaine

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREFLE GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « France Fontaine »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREFLE GROUPE domicilié(e) 2 avenue Ambroise Croizat ZI Bois de l'Epine 91031 Evry Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 145 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TREFLE GROUPE domicilié(e) 2 avenue Ambroise Croizat ZI Bois de l'Epine 91031 Evry Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Fontaine est expirée depuis le 8 septembre 2019.

TREFLE GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : TO BE SURE WATER QUALITY SYSTEM , Papirus , Microfiltration terminale , EcoBar , LOCAFONTAINE , WATERSTATION , DE SELTZ , Drinkpad , GLOBAL COOLERS , Office Deco


SARL TREFLE GROUPE, SARL - 2 avenue Ambroise Croizat ZI Bois de l'Epine 91031 Evry Cedex - France - SIREN 502145238


SARL TREFLE GROUPE - 2 avenue Ambroise Croizat ZI Bois de l'Epine 91031 Evry Cedex - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines.