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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREFLE GROUPE
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DE SELTZ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DE SELTZ
TREFLE GROUPE, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
4202309
Date de dépôt :
07/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2025
DE SELTZ de TREFLE GROUPE

Présentation de la marque DE SELTZ

Déposée par voie électronique le 7 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREFLE GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DE SELTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREFLE GROUPE domicilié(e) ZI BOIS DE L'EPINE, 2 AVENUE AMBROISE CROIZAT - 91031 - EVRY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 145 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TREFLE GROUPE, M. THOMAS LICCIONI domicilié(e) ZI BOIS DE L'EPINE, 2 AVENUE AMBROISE CROIZAT - 91031 - EVRY CEDEX - France.

La marque DE SELTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 32 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE SELTZ arrivera à expiration en date du 7 août 2025.

TREFLE GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : TO BE SURE WATER QUALITY SYSTEM , Papirus , Microfiltration terminale , EcoBar , LOCAFONTAINE , WATERSTATION , Drinkpad , GLOBAL COOLERS , France Fontaine , Office Deco


TREFLE GROUPE, S.A.R.L. - ZI BOIS DE L'EPINE, 2 AVENUE AMBROISE CROIZAT - 91031 - EVRY CEDEX - France - SIREN 502145238


TREFLE GROUPE, M. THOMAS LICCIONI - ZI BOIS DE L'EPINE, 2 AVENUE AMBROISE CROIZAT - 91031 - EVRY CEDEX - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Eaux minérales et gazeuses ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.