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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREFLE GROUPE
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DE SELTZ
Marque expirée - Marque en non vigueur

DE SELTZ
TREFLE GROUPE SARL

Numéro de dépôt :
3598458
Date de dépôt :
12/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2018
DE SELTZ de TREFLE GROUPE

Présentation de la marque DE SELTZ

Déposée le 12 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREFLE GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE SELTZ »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREFLE GROUPE domicilié(e) 1 Allée des Carmes,77150 LESIGNY - 77150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 145 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TREFLE GROUPE domicilié(e) 1 Allée des Carmes,77150 LESIGNY - 77150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE SELTZ est expirée depuis le 12 septembre 2018.

TREFLE GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : TO BE SURE WATER QUALITY SYSTEM , Papirus , Microfiltration terminale , EcoBar , LOCAFONTAINE , WATERSTATION , DE SELTZ , Drinkpad , GLOBAL COOLERS , France Fontaine


TREFLE GROUPE SARL - 1 Allée des Carmes,77150 LESIGNY - 77150 - France - SIREN 502145238


TREFLE GROUPE - 1 Allée des Carmes,77150 LESIGNY - 77150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.