Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREFLE CREATION
Trefle Création

Numéro de dépôt :
938512
Date de dépôt :
21/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TREFLE CREATION

Déposée le 21 novembre 1975 par Trefle Création auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TREFLE CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Trefle Création domicilié(e) (soc. à r. l.), 27, rue Jean-Giraudoux, Paris. - France.

La marque TREFLE CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TREFLE CREATION est expirée depuis le 21 novembre 1985.


Trefle Création - (soc. à r. l.), 27, rue Jean-Giraudoux, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-488

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