Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TREFLE CONSEIL
Numéro de dépôt :
1149552
Date de dépôt :
10/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque TREFLE CONSEIL
Déposée le 10 mars 1980 par TREFLE CONSEIL (S.C.P.) 7 RUE ROUGEMEONT 75009 PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TREFLE CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TREFLE CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149552.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TREFLE CONSEIL est expirée depuis le 10 mars 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-08