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Marques déposées par la société TREFIMETAUX
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TREFILEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

TREFILEC
TREFIMETAUX

Numéro de dépôt :
1329770
Date de dépôt :
05/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2005

Présentation de la marque TREFILEC

Déposée le 5 novembre 1985 par la société TREFIMETAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TREFILEC »

Le déposant est la société TREFIMETAUX domicilié(e) 11 bis, rue de l'Hotel de Ville, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2056065) - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 014 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2056065) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TREFILEC est expirée depuis le 5 novembre 2005.

TREFIMETAUX a également déposé les autres marques suivantes : METONIC , TREFISTAN , CUPRASOL , CUIVRE VERONESE , TRELIC , TREMETIC , TRETHERM , METOFIN , CUIVRALU , SUPERMETADEC


TREFIMETAUX - 11 bis, rue de l'Hotel de Ville, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2056065) - France - SIREN 672014099


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2056065) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Inscription le 20 mars 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°61450 - Publication au BOPI 1992-03-20

Inscription le 16 février 2005 - Gage constitué n°407849 - Publication au BOPI 2005-02-16

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 1995 n°2056065 - Publication au BOPI 1995-10-09

Inscription le 11 février 2019 - Radiation de gage n°748709 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11

Métaux communs et leurs alliages;métaux et alliages utilisés dans la technique de l'électro érosion;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;fils de laiton;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Anode;électrodes;appareils et instruments opérant par électro érosion;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.