Déposée le 19 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « THERMOTUBE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX domicilié(e) 11 bis rue de l'Hôtel de Ville,92400 COURBEVOIE (dossier no 2275978) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 014 099 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2275978) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TREFIMETAUX Société anonyme - 11 bis rue de l'Hôtel de Ville,92400 COURBEVOIE (dossier no 2275978) - 92400 - France - SIREN 672014099
CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2275978) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation n°2039358 - Publication au BOPI 1994-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16
Inscription le 6 juin 1994 - Transmission de propriété n°173192 - Publication au BOPI 1994-06-06
Inscription le 18 novembre 2004 - Changement de dénomination n°402860 - Publication au BOPI 2004-11-18
Inscription le 18 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402861 - Publication au BOPI 2004-11-18
Inscription le 16 février 2005 - Gage constitué n°407849 - Publication au BOPI 2005-02-16
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2004 n°2275978 - Publication au BOPI 2004-11-24
Inscription le 11 février 2019 - Radiation de gage n°748709 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11
Tubes, tuyaux, canalisations, notamment pour installations de chauffage central, de vapeur ou de refroidissement, tubes, tuyaux, canalisations isolés, matières calorifuges.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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