Déposée le 29 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « T METOFIN »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX domicilié(e) 11bis, rue de l'Hôtel de Ville, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2199528) - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 014 099 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2199528) - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TREFIMETAUX Société anonyme - 11bis, rue de l'Hôtel de Ville, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2199528) - France - SIREN 672014099
CABINET HERRBURGER - (dossier no 2199528) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01
Inscription le 16 février 2005 - Gage constitué n°407849 - Publication au BOPI 2005-02-16
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2001 n°2199528 - Publication au BOPI 2001-06-06
Inscription le 11 février 2019 - Radiation de gage n°748709 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11
Tubes à ailettes en métaux ou alliages non ferreux pour échangeurs thermiques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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