Marque expirée - Marque en non vigueur

T METOFIN
TREFIMETAUX Société anonyme

Numéro de dépôt :
1683674
Date de dépôt :
29/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2011
T METOFIN de TREFIMETAUX

Présentation de la marque T METOFIN

Déposée le 29 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T METOFIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX domicilié(e) 11bis, rue de l'Hôtel de Ville, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2199528) - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 014 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2199528) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T METOFIN est expirée depuis le 29 juillet 2011.

TREFIMETAUX a également déposé les autres marques suivantes : METONIC , TREFISTAN , CUPRASOL , CUIVRE VERONESE , TRELIC , TREMETIC , TRETHERM , METOFIN , CUIVRALU , SUPERMETADEC


TREFIMETAUX Société anonyme - 11bis, rue de l'Hôtel de Ville, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2199528) - France - SIREN 672014099


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2199528) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Inscription le 16 février 2005 - Gage constitué n°407849 - Publication au BOPI 2005-02-16

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2001 n°2199528 - Publication au BOPI 2001-06-06

Inscription le 11 février 2019 - Radiation de gage n°748709 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11

Tubes à ailettes en métaux ou alliages non ferreux pour échangeurs thermiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.