Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUVELLE GALLIA
TREFIMETAUX Société anonyme

Numéro de dépôt :
1526648
Date de dépôt :
27/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/1999

Présentation de la marque NOUVELLE GALLIA

Déposée le 27 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOUVELLE GALLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX domicilié(e) 11 bis rue de l'Hotel de Ville, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque NOUVELLE GALLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVELLE GALLIA est expirée depuis le 27 avril 1999.

TREFIMETAUX a également déposé les autres marques suivantes : METONIC , TREFISTAN , CUPRASOL , CUIVRE VERONESE , TRELIC , TREMETIC , TRETHERM , METOFIN , CUIVRALU , SUPERMETADEC


TREFIMETAUX Société anonyme - 11 bis rue de l'Hotel de Ville, 92400 COURBEVOIE - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Cuivre brut ou mi-ouvré, alliages de cuivre, demi-produits en cuivre;anneaux de cuivre, fils de cuivre non isolés;laiton brut ou mi-ouvré;tubes, barres, disques métalliques;tôles.Traitement de matériaux.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice.Transformations des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie, etc...).Scierie, rabotage.Broderie, couture.Teinturerie.Découpage, polissage, revêtement métallique.Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et régénération de l'air. Traitement de métaux notamment par refendage,découpage, sciage, tronÇonnage, ébavurage, cisaillage, polissage (abrasion), gaufrage, martelage

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.