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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX
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METONAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

METONAL
TREFIMETAUX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1387708
Date de dépôt :
25/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2016

Présentation de la marque METONAL

Déposée le 25 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « METONAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX domicilié(e) 11 bis, rue de l'Hotel de Ville,92400 COURBEVOIE (dossier no 2320962) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 014 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2320962) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque METONAL est expirée depuis le 25 septembre 2016.

TREFIMETAUX a également déposé les autres marques suivantes : METONIC , TREFISTAN , CUPRASOL , CUIVRE VERONESE , TRELIC , TREMETIC , TRETHERM , METOFIN , CUIVRALU , SUPERMETADEC


TREFIMETAUX Société Anonyme - 11 bis, rue de l'Hotel de Ville,92400 COURBEVOIE (dossier no 2320962) - 92400 - France - SIREN 672014099


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2320962) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2072165 - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Inscription le 20 mars 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°61450 - Publication au BOPI 1992-03-20

Inscription le 16 février 2005 - Gage constitué n°407849 - Publication au BOPI 2005-02-16

Renouvellement sans limitation le 7 août 2006 n°2320962 - Publication au BOPI 2006-08-07

Inscription le 11 février 2019 - Radiation de gage n°748709 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, alliages de cuivre et/ou d'aluminium, fer, manganèse, nickel, matériaux à bâtir laminés et fondus, plaques, feuilles, tôles, bandes, rubans, profilés, tubes, tuyaux, barres, fils, câbles (à l'exception des conducteurs d'électricité) métalliques, quincaillerie, serrurerie, clous et vis. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, échangeurs thermiques destinés auxdites installations.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.