Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Tréfimétaux

Numéro de dépôt :
945383
Date de dépôt :
04/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 février 1976 par Tréfimétaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Tréfimétaux domicilié(e) (soc. an.), 28, rue de Madrid, Paris. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945383.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 4 février 1986.

Tréfimétaux a également déposé les autres marques suivantes : METONIC , TREFISTAN , CUPRASOL , CUIVRE VERONESE , TRELIC , TREMETIC , TRETHERM , METOFIN , CUIVRALU , SUPERMETADEC


Tréfimétaux - (soc. an.), 28, rue de Madrid, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-499

Inscription - Changement de dénomination n°118662 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°118661 - Publication au BOPI

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