Marque expirée - Marque en non vigueur

CUPRATOP
TREFIMETAUX société anonyme

Numéro de dépôt :
97682884
Date de dépôt :
17/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2007

Présentation de la marque CUPRATOP

Déposée le 17 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUPRATOP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX domicilié(e) 11 bis, rue de l'Hôtel de Ville, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 014 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUPRATOP est expirée depuis le 17 juin 2007.

TREFIMETAUX a également déposé les autres marques suivantes : METONIC , TREFISTAN , CUPRASOL , CUIVRE VERONESE , TRELIC , TREMETIC , TRETHERM , METOFIN , CUIVRALU , SUPERMETADEC


TREFIMETAUX société anonyme - 11 bis, rue de l'Hôtel de Ville, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 672014099


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Inscription le 16 février 2005 - Gage constitué n°407849 - Publication au BOPI 2005-02-16

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Inscription le 11 février 2019 - Radiation de gage n°748709 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11

-Tubes et raccords de cuivre bruts ou semi-ouvrés pour échangeurs thermiques à eaux chaudes. -Chauffe-eau, chauffe-bains, chaudières, radiateurs, collecteurs solaires ou géothermiques, thermo-plongeurs, échangeurs à eau

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.