Déposée le 12 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CUIVRE VERONESE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX domicilié(e) 11 bis, rue de l'Hôtel de Ville, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2172332) - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 014 099 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2172332) - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TREFIMETAUX société anonyme - 11 bis, rue de l'Hôtel de Ville, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2172332) - France - SIREN 672014099
CABINET HERRBURGER - (dossier no 2172332) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47
Inscription le 16 février 2005 - Gage constitué n°407849 - Publication au BOPI 2005-02-16
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2000 n°2172332 - Publication au BOPI 2000-05-10
Inscription le 11 février 2019 - Radiation de gage n°748709 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages notamment demi-produits en cuivre ou alliage de cuivre.Matériaux pour les artistes, particulièrement en cuivre préverdi. Matériaux de construction plus spécialement pour la couverture et la décoration de bâtiments
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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