Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUIVRE VERONESE
TREFIMETAUX société anonyme

Numéro de dépôt :
1596700
Date de dépôt :
12/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2010

Présentation de la marque CUIVRE VERONESE

Déposée le 12 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUIVRE VERONESE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX domicilié(e) 11 bis, rue de l'Hôtel de Ville, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2172332) - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 014 099 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2172332) - France.

La marque CUIVRE VERONESE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUIVRE VERONESE est expirée depuis le 12 juin 2010.

TREFIMETAUX a également déposé les autres marques suivantes : METONIC , TREFISTAN , CUPRASOL , CUIVRE VERONESE , TRELIC , TREMETIC , TRETHERM , METOFIN , CUIVRALU , SUPERMETADEC


TREFIMETAUX société anonyme - 11 bis, rue de l'Hôtel de Ville, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2172332) - France - SIREN 672014099


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2172332) - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2000 n°2172332 - Publication au BOPI 2000-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Inscription le 16 février 2005 - Gage constitué n°407849 - Publication au BOPI 2005-02-16

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages notamment demi-produits en cuivre ou alliage de cuivre.Matériaux pour les artistes, particulièrement en cuivre préverdi. Matériaux de construction plus spécialement pour la couverture et la décoration de bâtiments

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.