Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CIE FRANÇSE DES METAUX
Numéro de dépôt :
1167703
Date de dépôt :
11/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque CIE FRANÇSE DES METAUX
Déposée le 11 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIE FRANÇSE DES METAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CIE FRANÇSE DES METAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TREFIMETAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 juin 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°47478 - Publication au BOPI 1990-06-12