Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A Arkita
TREFIMETAUX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99781517
Date de dépôt :
18/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/03/2019

Présentation de la marque A Arkita

Déposée le 18 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « A Arkita » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX domicilié(e) 11 bis, rue de l'Hotel de Ville,92400 COURBEVOIE (dossier no 2396344) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 014 099 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2396344) - 75008 - France.

La marque A Arkita a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A Arkita est expirée depuis le 18 mars 2019.

TREFIMETAUX a également déposé les autres marques suivantes : METONIC , TREFISTAN , CUPRASOL , CUIVRE VERONESE , TRELIC , TREMETIC , TRETHERM , METOFIN , CUIVRALU , SUPERMETADEC


TREFIMETAUX Société Anonyme - 11 bis, rue de l'Hotel de Ville,92400 COURBEVOIE (dossier no 2396344) - 92400 - France - SIREN 672014099


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2396344) - 75008 - France


Inscription le 16 février 2005 - Gage constitué n°407849 - Publication au BOPI 2005-02-16

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2009 n°2396344 - Publication au BOPI 2009-01-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Inscription le 25 mars 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°621095 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

- profilés, méplats, barres, laminés en cuivre et alliages de cuivre destinés à l'architecture et à la décoration d'intérieur des bâtiments publics commerciaux et privés.