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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX
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A Arkita
Marque expirée - Marque en non vigueur

A Arkita
TREFIMETAUX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99781517
Date de dépôt :
18/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/03/2019

Présentation de la marque A Arkita

Déposée le 18 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « A Arkita »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX domicilié(e) 11 bis, rue de l'Hotel de Ville,92400 COURBEVOIE (dossier no 2396344) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 014 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2396344) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A Arkita est expirée depuis le 18 mars 2019.

TREFIMETAUX a également déposé les autres marques suivantes : METONIC , TREFISTAN , CUPRASOL , CUIVRE VERONESE , TRELIC , TREMETIC , TRETHERM , METOFIN , CUIVRALU , SUPERMETADEC


TREFIMETAUX Société Anonyme - 11 bis, rue de l'Hotel de Ville,92400 COURBEVOIE (dossier no 2396344) - 92400 - France - SIREN 672014099


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2396344) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2009 n°2396344 - Publication au BOPI 2009-01-29

Inscription le 16 février 2005 - Gage constitué n°407849 - Publication au BOPI 2005-02-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Inscription le 25 mars 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°621095 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

Inscription le 11 février 2019 - Radiation de gage n°748709 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11

Inscription le 14 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752089 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-14

Inscription le 29 août 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°767370 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-29

- profilés, méplats, barres, laminés en cuivre et alliages de cuivre destinés à l'architecture et à la décoration d'intérieur des bâtiments publics commerciaux et privés.