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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TREFILUNION
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RESIDENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESIDENCE
TREFILUNION (S.A.)

Numéro de dépôt :
1655675
Date de dépôt :
15/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2001

Présentation de la marque RESIDENCE

Déposée le 15 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) TREFILUNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFILUNION domicilié(e) La Défense 9, 4 place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel DELOS - France.

La marque RESIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESIDENCE est expirée depuis le 15 avril 2001.

TREFILUNION a également déposé les autres marques suivantes : LE BELIER , ALALU , HIRIS , NERFIL , TU , CYFUPIC , STARGAL , ALALU , ARCADE , DAMIER


TREFILUNION (S.A.) - La Défense 9, 4 place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX - France


Monsieur Daniel DELOS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Clôtures grillages et treillis métalliques, galvanisés ou non, plastifiés ou non, en particulier grillages à mailles rectangulaires soudées