Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALIFIL
TREFILUNION - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92427454
Date de dépôt :
21/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2002

Présentation de la marque PALIFIL

Déposée le 21 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) TREFILUNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALIFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFILUNION domicilié(e) 4 Place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 792 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - France.

La marque PALIFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALIFIL est expirée depuis le 21 juillet 2002.

TREFILUNION a également déposé les autres marques suivantes : LE BELIER , ALALU , HIRIS , NERFIL , TU , CYFUPIC , STARGAL , ALALU , ARCADE , DAMIER


TREFILUNION - Société Anonyme - 4 Place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 310792023


TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Inscription le 19 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248108 - Publication au BOPI 1998-01-19

Inscription le 19 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248107 - Publication au BOPI 1998-01-19

Inscription le 19 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248105 - Publication au BOPI 1998-01-19

Inscription le 19 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248106 - Publication au BOPI 1998-01-19

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Câbles et fils métalliques non électriques, fils métalliques de palissage, poteaux métalliques de palissage