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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TREFILUNION
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MASONRY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASONRY
TREFILUNION - Société anonyme

Numéro de dépôt :
92432132
Date de dépôt :
31/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2002

Présentation de la marque MASONRY

Déposée le 31 août 1992 par la Société Anonyme (SA) TREFILUNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASONRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFILUNION domicilié(e) 4 place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 792 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - France.

La marque MASONRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASONRY est expirée depuis le 31 août 2002.

TREFILUNION a également déposé les autres marques suivantes : LE BELIER , ALALU , HIRIS , NERFIL , TU , CYFUPIC , STARGAL , ALALU , ARCADE , DAMIER


TREFILUNION - Société anonyme - 4 place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 310792023


TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Inscription le 2 novembre 1998 - Changement de dénomination n°265986 - Publication au BOPI 1998-11-02

Inscription le 2 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°265985 - Publication au BOPI 1998-11-02

Inscription le 25 mai 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°254868 - Publication au BOPI 1998-05-25

Inscription le 25 mai 1998 - Changement de dénomination n°254869 - Publication au BOPI 1998-05-25

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

- Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques notamment pointes, clous, vis; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais