Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLORIVERT
TREFILUNION

Numéro de dépôt :
92419007
Date de dépôt :
15/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2002

Présentation de la marque FLORIVERT

Déposée le 15 mai 1992 par TREFILUNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLORIVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est TREFILUNION, domicilié(e) 4 place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - France.

La marque FLORIVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLORIVERT est expirée depuis le 15 mai 2002.

TREFILUNION a également déposé les autres marques suivantes : LE BELIER , ALALU , HIRIS , NERFIL , TU , CYFUPIC , STARGAL , ALALU , ARCADE , DAMIER


TREFILUNION - 4 place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX - France


TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; matériaux de construction métalliques, câbles et fils métalliques non électriques; plaques, tôles métalliques; tubes et tuyaux métalliques; grillages métalliques; clôtures métalliques - Clôtures non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.