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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TREFILUNION
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DAMIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAMIER
TREFILUNION (S.A.)

Numéro de dépôt :
1678282
Date de dépôt :
11/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2001

Présentation de la marque DAMIER

Déposée le 11 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) TREFILUNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFILUNION domicilié(e) La Défense 9 - 4 Place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVIE FLOURY - France.

La marque DAMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMIER est expirée depuis le 11 juillet 2001.

TREFILUNION a également déposé les autres marques suivantes : LE BELIER , ALALU , HIRIS , NERFIL , TU , CYFUPIC , STARGAL , ALALU , ARCADE , FLORALIE


TREFILUNION (S.A.) - La Défense 9 - 4 Place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX - France


SYLVIE FLOURY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Inscription le 19 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248108 - Publication au BOPI 1998-01-19

Inscription le 19 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248107 - Publication au BOPI 1998-01-19

Inscription le 19 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248106 - Publication au BOPI 1998-01-19

Inscription le 22 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°159872 - Publication au BOPI 1993-06-22

Câbles et fils métalliques non électriques;clôtures et grillages non métalliques; clôtures et grillages métalliques, plus particulièrement clôtures et grillages soudés plastifiés

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.