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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TREFILUNION
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ARCADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCADE
TREFILUNION (S.A.)

Numéro de dépôt :
1653152
Date de dépôt :
29/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2001

Présentation de la marque ARCADE

Déposée le 29 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) TREFILUNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFILUNION domicilié(e) 4 Place de la Pyramide La Défense 9, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie FLOURY - France.

La marque ARCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCADE est expirée depuis le 29 mars 2001.

TREFILUNION a également déposé les autres marques suivantes : LE BELIER , ALALU , HIRIS , NERFIL , TU , CYFUPIC , STARGAL , ALALU , DAMIER , FLORALIE


TREFILUNION (S.A.) - 4 Place de la Pyramide La Défense 9, 92800 PUTEAUX - France


Sylvie FLOURY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 19 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248108 - Publication au BOPI 1998-01-19

Inscription le 19 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248107 - Publication au BOPI 1998-01-19

Inscription le 19 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248106 - Publication au BOPI 1998-01-19

Inscription le 19 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248105 - Publication au BOPI 1998-01-19

Grillages, treillis, clôtures et bordures métalliques soudés, composés de fils nus ou revêtus, et fabrications accessoires ouvrées ou semi-ouvrées (cadres métalliques, potelets, crochets de tension)