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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TREFILUNION petite route de Marnaval
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SCALELLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCALELLA
TREFILUNION (société anonyme), petite route de Marnaval, 52100 SAINT-DIZIER.

Numéro de dépôt :
1244176
Date de dépôt :
31/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/1993

Présentation de la marque SCALELLA

Déposée le 31 août 1983 par la Société Anonyme (SA) TREFILUNION petite route de Marnaval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCALELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFILUNION petite route de Marnaval - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque SCALELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCALELLA est expirée depuis le 31 août 1993.

TREFILUNION petite route de Marnaval a également déposé les autres marques suivantes : TU TREFILUNION , TRAMECO , REMPART , ARABESQUE , RIVECO , CHAINECO , STOPVENT , ABOUTECO , (Marque figurative) , NERDYNE


TREFILUNION (société anonyme), petite route de Marnaval, 52100 SAINT-DIZIER. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Inscription - Transmission de propriété n°39337 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°39338 - Publication au BOPI

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes; minerais.