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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TREFILUNION Petite Route de Marnaval
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CADRE VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADRE VERT
TREFILUNION (société anonyme), Petite Route de Marnaval, 52100 SAINT-DIZIER

Numéro de dépôt :
1310617
Date de dépôt :
28/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/1995
CADRE VERT de TREFILUNION Petite Route de Marnaval

Présentation de la marque CADRE VERT

Déposée le 28 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) TREFILUNION Petite Route de Marnaval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CADRE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFILUNION Petite Route de Marnaval - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque CADRE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310617.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADRE VERT est expirée depuis le 28 mai 1995.

TREFILUNION Petite Route de Marnaval a également déposé les autres marques suivantes : TU TREFILUNION , TRAMECO , REMPART , ARABESQUE , RIVECO , CHAINECO , STOPVENT , ABOUTECO , (Marque figurative) , NERDYNE


TREFILUNION (société anonyme), Petite Route de Marnaval, 52100 SAINT-DIZIER - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Inscription - Transmission de propriété n°39337 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°39338 - Publication au BOPI

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.