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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TREFILUNION Petite Route de Marnaval
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ARCADETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCADETTE
TREFILUNION (société anonyme), Petite Route de Marnaval, 52100 SAINT-DIZIER.

Numéro de dépôt :
1164545
Date de dépôt :
02/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ARCADETTE

Déposée le 2 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) TREFILUNION Petite Route de Marnaval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCADETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFILUNION Petite Route de Marnaval - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque ARCADETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ARCADETTE est expirée depuis le 2 mars 1991.

TREFILUNION Petite Route de Marnaval a également déposé les autres marques suivantes : TU TREFILUNION , TRAMECO , REMPART , ARABESQUE , RIVECO , CHAINECO , STOPVENT , ABOUTECO , (Marque figurative) , NERDYNE


TREFILUNION (société anonyme), Petite Route de Marnaval, 52100 SAINT-DIZIER. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-30

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes; minerais.