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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TREFILUNION Petite Route de Marnaval
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ARCADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCADE
TREFILUNION (société anonyme), Petite Route de Marnaval, 52100 SAINT-DIZIER.

Numéro de dépôt :
1169115
Date de dépôt :
30/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ARCADE

Déposée le 30 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) TREFILUNION Petite Route de Marnaval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFILUNION Petite Route de Marnaval - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque ARCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ARCADE est expirée depuis le 30 mars 1991.

TREFILUNION Petite Route de Marnaval a également déposé les autres marques suivantes : TU TREFILUNION , TRAMECO , REMPART , ARABESQUE , RIVECO , CHAINECO , STOPVENT , ABOUTECO , (Marque figurative) , NERDYNE


TREFILUNION (société anonyme), Petite Route de Marnaval, 52100 SAINT-DIZIER. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-38

Inscription - Transmission de propriété n°39337 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°39338 - Publication au BOPI

Grillages, treillis, clôtures et bordures métalliques soudés, composés de fils nus ou revêtus et fabrications accessoires ouvrées ou semi-ouvrées (cadres métalliques, potelets, crochets de tension).