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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TREFILEUROPE
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T
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T
TREFILEUROPE - (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1404107
Date de dépôt :
17/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2007
T de TREFILEUROPE

Présentation de la marque T

Déposée le 17 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) TREFILEUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFILEUROPE domicilié(e) 25, rue de Lyon, 01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2086324) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 792 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR SACILOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2086324) - France.

La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T est expirée depuis le 17 avril 2007.

TREFILEUROPE a également déposé les autres marques suivantes : CORDON ROUGE , STOP-FLEUR , SUPER CORDON ROUGE , PLASTOLIFT , CYBOPIC , TREFILUNION , STAYFOR , NOTORLIFT , UTIFOR , PIPEFOR


TREFILEUROPE - (société anonyme) - 25, rue de Lyon, 01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2086324) - France - SIREN 310792023


USINOR SACILOR Direction de la Propriété Industrielle - (dossier no 2086324) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Renouvellement sans limitation le 12 mars 1997 n°2086324 - Publication au BOPI 1997-03-12

Inscription le 16 septembre 2008 - Changement de dénomination n°480811 - Publication au BOPI 2008-09-16

Inscription le 28 février 1997 - Changement de dénomination n°233550 - Publication au BOPI 1997-02-28

Inscription le 28 février 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°233549 - Publication au BOPI 1997-02-28

Inscription - Changement de dénomination n°39219 - Publication au BOPI

Métaux communs et leurs alliages;métaux communs et leurs alliages ouvrés et semi-ouvrés, notamment sous forme de barres, plaques, tubes, tôles et analogues, en particulier en acier doux ou dur, grillages, bordures;matériaux de construction métalliques, fers à béton, fers de précontrainte, treillis soudés;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques, fils à vigne, ronces, fils de forme, câbles notamment pour transporteurs, mines, pour la marine, pour la pêche, pour les ascenseurs, pour le levage, pour l'élingage, pour les ponts suspendus, pour les toitures suspendues, pour le haubanage, pour le sciage, câbles sous-marins;serrurerie et quincaillerie métallique, pointes, ressorts;tuyaux métalliques, gaines;coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais.