Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIPEFOR
TREFILEUROPE - (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96622963
Date de dépôt :
26/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2006

Présentation de la marque PIPEFOR

Déposée le 26 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) TREFILEUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIPEFOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFILEUROPE domicilié(e) 25, avenue de Lyon, 01000 BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 792 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY IMMEUBLE "La Pacific" - France.

La marque PIPEFOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIPEFOR est expirée depuis le 26 avril 2006.

TREFILEUROPE a également déposé les autres marques suivantes : CORDON ROUGE , STOP-FLEUR , SUPER CORDON ROUGE , T , PLASTOLIFT , CYBOPIC , TREFILUNION , STAYFOR , NOTORLIFT , UTIFOR


TREFILEUROPE - (société anonyme) - 25, avenue de Lyon, 01000 BOURG EN BRESSE - France - SIREN 310792023


TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY IMMEUBLE "La Pacific" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

- Fil métallique destiné à la précontrainte de tubes et de tuyaux