Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JARDIVERT
TREFILEUROPE FRANCE

Numéro de dépôt :
1322856
Date de dépôt :
10/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2005

Présentation de la marque JARDIVERT

Déposée le 10 septembre 1985 par la société TREFILEUROPE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JARDIVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TREFILEUROPE FRANCE domicilié(e) 25, avenue de Lyon, 01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2053495) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 792 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY domicilié(e) (dossier no 2053495) - France.

La marque JARDIVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JARDIVERT est expirée depuis le 10 septembre 2005.

TREFILEUROPE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GALVALENS , VIGNAPLAST , TENOR , JARDIPLAST , VIGNALU PLUS , CANICLOS , (Marque figurative) , CANIPROTECT , CACTUS , FLORPLA


TREFILEUROPE FRANCE - 25, avenue de Lyon, 01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2053495) - France - SIREN 310792023


TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - (dossier no 2053495) - France


Inscription le 19 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248108 - Publication au BOPI 1998-01-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Renouvellement sans limitation le 18 août 1995 n°2053495 - Publication au BOPI 1995-08-18

Inscription le 19 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248107 - Publication au BOPI 1998-01-19

Inscription le 19 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248106 - Publication au BOPI 1998-01-19

Inscription - Transmission de propriété n°39337 - Publication au BOPI

Inscription le 10 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°188457 - Publication au BOPI 1995-08-10

Inscription - Changement de dénomination n°39338 - Publication au BOPI

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;clôtures soudées plastifiées;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.