Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TREFILEUROPE FRANCE
/
FORCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORCY
TREFILEUROPE FRANCE - (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95575919
Date de dépôt :
15/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2005

Présentation de la marque FORCY

Déposée le 15 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) TREFILEUROPE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFILEUROPE FRANCE domicilié(e) 25 Avenue de Lyon, 01000 BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 792 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - France.

La marque FORCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCY est expirée depuis le 15 juin 2005.

TREFILEUROPE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GALVALENS , VIGNAPLAST , TENOR , JARDIPLAST , VIGNALU PLUS , CANICLOS , (Marque figurative) , CANIPROTECT , CACTUS , JARDIVERT


TREFILEUROPE FRANCE - (société anonyme) - 25 Avenue de Lyon, 01000 BOURG EN BRESSE - France - SIREN 310792023


TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

- Treillis soudés métalliques, grilles et grillages métalliques